Conseil Municipal du 10 octobre 2017




DELIBERATIONS

13 - Santé et Handicaps


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-472Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour les Handicapés (SICPRH) pour l'année 2016 - Délibération - Annexe - Annexe13/10/2017

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-458Cession du droit au bail du commerce Dress Avenue sis 12 avenue de la Résistance - Délibération13/10/2017
Ville-2017-459Action en vue du maintien d'un commerce de proximité - Acquisition d'un fonds de commerce de boulangerie - Quartier du Mont-Châlats - Délibération13/10/2017
Ville-2017-460Avenant numéro 6 à la convention avec l'Établissement Public Foncier d'Ile de France (EPFIF) - Délibération13/10/2017
Ville-2017-461Acquisition du fonds de commerce de la boutique NATHY Fleurs sise 51 rue Gambetta - Délibération13/10/2017
Ville-2017-462ZAC du Centre Gare - Acquisition auprès de la Société d'Economie Mixte Marne et Chantereine Aménagement (SEM M2CA) d'une partie du 29 avenue de la Résistance - Délibération - Annexe13/10/2017
Ville-2017-463Démarches de location puis de vente des espaces de stationnement rue Victor Hugo (terrain Labeyrie) et autorisation de déposer le permis de construire - Délibération - Annexe13/10/2017
Ville-2017-464Convention d'occupation du terrain au droit de la piscine de Chelles pour des modulaires mis en place par la Société Maison Bleue suite à l'incendie de la crèche rue des Frères Verdeaux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe13/10/2017

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-473Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe13/10/2017

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-474Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe13/10/2017
Ville-2017-475Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe13/10/2017

26 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-468Convention avec la Société du Grand Paris pour l'état des lieux et la remise en état des voies après travaux - Délibération - Annexe13/10/2017
Ville-2017-469Avenant à la convention de maîtrise d'œuvre avec la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne pour la construction d'un nouveau groupe scolaire Place des Martyrs de Chateaubriand - Délibération - Annexe13/10/2017

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-455Demande de remise gracieuse du régisseur titulaire de la régie de recettes du mini golf suite à incident de gestion - Délibération - Annexe - Annexe13/10/2017
Ville-2017-456Décision Modificative n°1 - Délibération - Annexe13/10/2017
Ville-2017-457SEM M2CA/Aménagement ZAC de l'Aulnoy : demande de garantie d'un emprunt souscrit auprès de la Caisse d'Epargne - Délibération - Annexe13/10/2017

33 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-453Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne pour 2016 - Délibération - Annexe - Annexe13/10/2017
Ville-2017-454Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Ile de France (SIGEIF) pour l'année 2016 - Délibération - Annexe - Annexe13/10/2017

35 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-465Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne et la Ville de Chelles pour le système d'information géographique (SIG) - Délibération - Annexe13/10/2017

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-471Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour avis sur le projet de délégation de service public pour l'exploitation de la crèche de la Maison de la Petite Enfance - Délibération13/10/2017

37 - Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-467Cession d'une balayeuse de voirie - Délibération13/10/2017

4 - Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-470Convention de partenariat avec la société ' VOS TRAVAUX ECO ', pour la valorisation de certificats d'économie d'énergie (CEE) dans le cadre du dispositif des Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) - Délibération - Annexe13/10/2017

5 - Développement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-466Protocole préalable au lancement d'une opération d'aménagement sur la zone élargie du Sud Triage sur la commune de Chelles, entre la Ville de Chelles, la Ville de Vaires-sur-Marne, la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, la SNCF et l'EPAMARNE - Délibération - Annexe13/10/2017